Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fille de sormiou
groupe carli, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3747747
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/06/2020
Fille de sormiou de groupe carli

Présentation de la marque Fille de sormiou

Déposée le 21 juin 2010 par l'association loi 1901 groupe carli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Fille de sormiou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 groupe carli domicilié(e) 4 impasse Gombert - 13013 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, groupe carli domicilié(e) 4 impasse Gombert - 13013 - MARSEILLE - France.

La marque Fille de sormiou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fille de sormiou est expirée depuis le 21 juin 2020.

groupe carli a également déposé les autres marques suivantes : le cabanonier


groupe carli, association loi 1901 - 4 impasse Gombert - 13013 - MARSEILLE - France


groupe carli - 4 impasse Gombert - 13013 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.